Marque expirée - Marque en non vigueur
SHEGAN
Numéro de dépôt :
3652534
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
Présentation de la marque SHEGAN
Déposée le 25 mai 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GANIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHEGAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHEGAN est expirée depuis le 25 mai 2019.
GANIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44